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Extrait de la table nominative 1994

MONORY (René), sénateur de la Vienne (UC).

Président du Sénat.

NOMINATIONS

- Membre ès qualités du Comité d'honneur pour la commémoration de la naissance du maréchal Jean de Lattre de Tassigny.

DÉPÔTS

Allocution prononcée en sa qualité de Président du Sénat [601 (93-94)] (13 juillet 1994) - Allocutions.

Allocution prononcée en sa qualité de Président du Sénat [196 (94-95)] (22 décembre 1994) - Allocutions.

INTERVENTIONS

- Ouverture de la seconde session extraordinaire de 1993-1994 (11 janvier 1994) (p. 3).

- Ouverture de la seconde session ordinaire de 1993-1994 (2 avril 1994) (p. 707).

- Décès de M. Charles Ornano, sénateur de la Corse-du-Sud, survenu le 19 février 1994 (2 avril 1994) (p. 707).

- Remplacement de M. André Martin, décédé, par M. François Gautier, en qualité de sénateur de la Seine-Maritime (2 avril 1994) (p. 707) .

- Remplacement de M. Charles Ornano, décédé, par M. Louis-Ferdinand de Rocca-Serra, en qualité de sénateur de la Corse-du-Sud (2 avril 1994) (p. 707).

- Prononce l'éloge funèbre de M. Charles Ornano, sénateur de Corse-du-Sud (12 avril 1994) (p. 935, 936).

- Souhaits de bienvenue à M. Albert Zafy, président de la République de Madagascar (19 mai 1994) (p. 1733).

- Allocution - (13 juillet 1994) (p. 3951) : remerciements- Bilan de la session - Communication audiovisuelle - Bicaméralisme équilibré - (p. 3952) : contrôle du Sénat sur la sécurité sociale et les projets de directives européennes - Rôle du Parlement - Session extraordinaire et respect du calendrier des travaux.

-. Ajournement du Sénat (13 juillet 1994) (p. 3968).

- Ouverture de la première session ordinaire de 1994-1995 (3 octobre 1994) (p. 3973).

- Décès de M. Bernard Laurent, sénateur de l'Aube, de M. Joseph Caupert, sénateur de la Lozère et de M. François Collet, sénateur de Paris (3 octobre 1994) (p. 3973).

- Remplacement de M. Bernard Laurent, décédé, par M. Yann Gaillard, en qualité de sénateur de l'Aube ; de M. Joseph Caupert, décédé, par Mme Janine Bardou, en qualité de sénateur de la Lozère ; et de M. François Collet décédé, par Mme Magdeleine Anglade, en qualité de sénateur de Paris (3 octobre 1994) (p. 3973) - Prononce l'éloge funèbre de M. Bernard Laurent, sénateur de l'Aube (4 octobre 1994) (p. 3989, 3990).

- Prononce l'éloge funèbre de Joseph Caupert, sénateur de la Lozère (18 octobre 1994) (p. 4416).

- Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire tchèque (18 octobre 1994) (p. 4417).

- Souhaits de bienvenue à M. le Président de la République de Lituanie (25 octobre 1994) (p. 4641).

- Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire de la République de Chypre (25 octobre 1994) (p. 4641).

- Projet de loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire [600 (93-94)] - (25 octobre 1994) (p. 4641, 4642) : présentation du débat.

- Prononce l'éloge funèbre de M. François Collet, sénateur de Paris (8 novembre 1994) (p. 5269, 5270).

- Souhaits de bienvenue à une délégation de l'Assemblée nationale populaire chinoise (29 novembre 1994) (p. 6340).

- Réception du premier ministre du Canada, M. Jean Chrétien, devant le Sénat (1er décembre 1994 - supplément au Journal officiel).

- Allocution (22 décembre 1994) (p. 8018, 8020) : influence du Sénat - Dépôt des projets de loi sur le bureau de la Haute Assemblée ; remerciements au Premier ministre - Organisation des travaux du Sénat - Respect de l'opinion des sénateurs- Organisation de colloques au Palais du Luxembourg - Travaux des commissions - Mission d'information sur la présomption d'innocence et le secret de l'instruction - Groupe d'études sur la douleur - Développement de l'action internationale du Sénat - Examen exemplaire du projet de loi pour le développement du territoire - Inconvénients à légiférer en urgence - Utilité du bicamérisme - Conditions de la levée de l'immunité parlementaire - Respect des droits et prérogatives constitutionnelles du Parlement - Remerciements aux parlementaires, aux fonctionnaires du Sénat et aux journalistes.