Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1996

MONORY (René), sénateur (Vienne) UC.

Président du Sénat ; a présidé les séances des 16 janvier ; 1er, 6, 15, 20, 21 février ; 5, 14, 26, 28 mars ; 16, 25 avril ; 9, 14, 21, 23 mai ; 4, 6, 10, 18, 19, 20, 25 juin ; 1, 2, 3, 8, 10, 15, 22, 23, 24, 31 octobre; 5, 6, 7, 12, 21, 28 novembre; 3, 4, 5, 10, 19 décembre.

NOMINATIONS

Membre ès qualités du comité d'honneur pour la commémoration de la naissance du maréchal Jean de Lattre de Tassigny.

DÉPÔTS

Allocution prononcée en sa qualité de Président du Sénat [n° 0439 (95-96)] (18 juin 1996) - Allocutions et communications.

Allocution prononcée en sa qualité de Président du Sénat en hommage solennel à Alain Poher [n° 0128 (96-97)] (10 décembre 1996) - Allocutions.

INTERVENTIONS

- Hommage à François Mitterrand, ancien Président de la République - (16 janvier 1996) (p. 3).

- Eloge funèbre de M. Claude Cornac, sénateur de la Haute-Garonne - (20 février 1996) (p. 776) : prononce l'éloge funèbre de M. Claude Cornac, sénateur de la Haute-Garonne.

- Eloge funèbre de M. Jean-Paul Chambriard, sénateur de Haute-Loire - (5 mars 1996) (p. 1005, 1006) : prononce l'éloge funèbre de M. Jean-Paul Chambriard, sénateur de Haute-Loire.

- Hommage à Marcel Rudloff, ancien sénateur - (26 mars 1996) (p. 1732) : rend hommage à M. Marcel Rudloff, ancien sénateur, membre du Conseil constitutionnel, décédé le 23 mars 1996.

- Débats du Sénat sur Internet - (10 juin 1996) (p. 3439) : se félicite de la présence de l'intégralité des débats du Sénat en séance publique sur Internet.

- Allocution - (18 juin 1996) (p. 3827) : bilan de la première session unique. Amélioration de l'organisation du travail parlementaire. Remerciements au Premier ministre. Diminution du nombre de lois votées. Travail de nuit. Concentration des travaux parlementaires sur trois journées. Planification des travaux. Propositions de loi d'origine sénatoriale. Influence du Sénat. Renforcement du contrôle du Sénat. Débats portant sur de grands sujets. Travaux des commissions. (p. 3828) : contrôle de la politique communautaire. Offices parlementaires. Remerciements au ministre des relations avec le Parlement. Prévision à long terme des travaux parlementaires. Elaboration du nouveau règlement. Amélioration de la discussion du projet de loi de finances. Concomitance des réunions de commission et des séances publiques. Approfondissement du dialogue avec le Gouvernement. Modernisation du Sénat. Colloques. Communication du Sénat. (p. 3829) : réception de personnalités étrangères. Remerciements. Réunion du bureau du Sénat.

- Ouverture de la session ordinaire de 1996-1997 - (1er octobre 1996) (p. 4334).

- Décès de M. Jacques Sourdille, sénateur des Ardennes; de M. Gérard Gaud, sénateur de la Drôme; et de M. Charles Metzinger, sénateur de la Moselle - (1er octobre 1996) (p. 4334).

- Remplacement de M. Jacques Sourdille, décédé, par M. Hilaire Flandre, en qualité de sénateur des Ardennes; de M. Gérard Gaud, décédé, par M. Bernard Piras, en qualité de sénateur de la Drôme; de M. Charles Metzinger, décédé, par Mme. Gisèle Printz, en qualité de sénateur de la Moselle - (1er octobre 1996) (p. 4334).

- Election de M. Jean Bizet, sénateur de la Manche, en remplacement de M. Jean-Pierre Tizon, démissionnaire; de M. Philippe Arnaud, sénateur de la Charente, à la suite de la vacance du siège de M. Pierre Lacour - (1er octobre 1996) (p. 4334).

- Eloge funèbre de M. Jacques Sourdille, sénateur des Ardennes - (15 octobre 1996) (p. 4746) prononce l'éloge funèbre de M. Jacques Sourdille, sénateur des Ardennes.

- Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire slovaque - (15 octobre 1996) (p. 4754).

- Eloge funèbre de Gérard Gaud, sénateur de la Drôme- (22 octobre 1996) (p. 4900, 4901) : prononce l'éloge funèbre de M. Gérard Gaud, sénateur de la Drôme.

- Rappel au règlement - (23 octobre 1996) (p. 4955) : intervient sur le rappel au règlement de M. Emmanuel Hamel. Organisation du débat sur la déclaration du Gouvernement sur la défense au même moment que la présentation à la commission des finances du projet de budget pour 1997 par M. Jean Arthuis, ministre de l'économie et des finances.

- Conférence des présidents - (5 novembre 1996) (p. 5338) : prend acte des observations de Mme Hélène Luc, relatives à la diminution du temps de discussion du budget. Tenue de trois grands débats au Sénat. Prise de parole des ministres. Améliorations apportées à la discussion budgétaire grâce à la commission des finances.

- Eloge funèbre de M. Charles Metzinger, sénateur de la Moselle - (6 novembre 1996) (p. 5401): prononce l'éloge funèbre de M. Charles Metzinger, sénateur de la Moselle.

- Hommage solennel à André Malraux - (3 décembre 1996) (p. 6517) : le Sénat s'associe à l'hommage solennel rendu à la mémoire d'André Malraux, dont les cendres ont été transférées au Panthéon.

- Projet de loi de finances pour 1997 [n° 0085 (96-97)]

Seconde délibération :

- (10 décembre 1996) - Seconde délibération (p. 7166): rythme du travail parlementaire lors du débat budgétaire. Contrôle budgétaire. Bilan de la discussion budgétaire. Remerciements.

- Hommage solennel à Alain Poher, ancien président du Sénat - (10 décembre 1996) (p. 7136, 7137) : prononce l'éloge funèbre de M. Alain Poher, ancien Président du Sénat.