Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1997

MONORY (René), sénateur (Vienne) UC.

Président du Sénat ; a présidé les séances des 14, 21. 23 janvier ; 4, 6, 19, 20, 25 février : 4. 6, 11, 13. 18. 19, 20. 25 mars ; 22 avril ; 12, 19, 26 juin ; 16, 17, 23 septembre : 7, 9, 22, 23. 28 octobre : 4, 5, 12, 13, 20, 26, 27 novembre : 1er, 9, 10. 11, 17. 18 décembre.

INTERVENTIONS

- Hommage à Etienne Dailly, ancien vice-président du Sénat - (14 janvier 1997) (p. 26, 27).

- Rappel au règlement - (4 février 1997) (p. 540) : prend acte du rappel au règlement de M. Claude Estier. Souveraineté de la conférence des présidents. Demandera aux présidents des commissions d'éviter de tenir leurs réunions pendant les séances publiques.

- Rappel au règlement - (4 février 1997) (p. 540) : indique à M. Jack Ralite que son rappel au règlement n'en est pas un. Entrevue avec les manifestants.

- Rappel au règlement - (12 juin 1997) (p. 2014) précise qu'une déclaration de politique générale sera lue au Sénat par Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité, le 19 juin 1997.

- Remplacement de Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis, élue député, par M. Michel Dufour en qualité de sénateur des Hauts-de-Seine, de M. Claude Billard, élu député, par Mme Odette Terrade en qualité de sénateur du Val-de Marne et de Mme Michelle Demessine démissionnaire par M. Pierre Lefebvre en qualité de sénateur du Nord- (19 juin 1997) (p. 2027).

- Vacance du siège de M. Félix Leyzour, sénateur des Côtes-d'Armor, élu député - (19 juin 1997) (p. 2027).

- Souhaits de bienvenue à une délégation de parlementaires australiens - (26 juin 1997) (p. 2071).

- Ouverture de la première session extraordinaire de 1996-1997 - (16 septembre 1997) (p. 2109).

- Remplacement de M. Jacques Bialski, démissionnaire, par Mme Dinah Derycke, en qualité de sénateur du Nord - ( 16 septembre 1997) (p. 2110).

- Remplacement de M. Alain Richard, nommé ministre, par M. Bernard Angels, en qualité de sénateur du Val-d'Oise ; de M. Jean-Pierre Masseret, nommé secrétaire d'Etat, par M. Roger Hesling, en qualité de sénateur de la Moselle - (16 septembre 1997) (p. 2110).

- Election de M. Jean Dérian, sénateur du département des Côtes-d'Armor, en application des articles LO 325 et LO 179 du code électoral - (16 septembre 1997) (p. 2110).

- Vacance des sièges de MM. Georges Dessaigne, sénateur de la Mayenne, Jean-Pierre Vial, sénateur de la Savoie, et Guy Robert, sénateur de la Vienne, démissionnaires - (16 septembre 1997) (p. 2123).

- Eloge funèbre de François Giacobbi, sénateur de Haute-Corse - (23 septembre 1997) (p. 2241. 2242) : prononce l'éloge funèbre de François Giacobbi, sénateur de Haute-Corse.

- Hommage à un haut fonctionnaire de l'Etat - (28 octobre 1997) (p. 3055) : hommage à M. Jacques Ollé-Laprune, secrétaire général du Sénat.

- Souhaits de bienvenue à une délégation de membres du Sénat et de la Chambre des représentants des Etats-Unis d'Amérique - (20 novembre 1997) (p. 3665).

- Souhaits de bienvenue à M. l'ambassadeur de Suisse- (27 novembre 1997) (p. 4076).

- Eloge funèbre de François Mathieu, sénateur de la Loire - (17 décembre 1997) (p. 5385) : prononce l'éloge funèbre de François Mathieu, sénateur de la Loire.

- Projet de loi relatif à la nationalité [n° 0145 (97-98)]-(17 décembre 1997) - Dépôt d'une motion tendant à soumettre au référendum le projet de loi (p. 5397) : fait part au Sénat du dépôt de la motion n° 180, présentée par plus de trente sénateurs, tendant à proposer au Président de la République de soumettre au référendum le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, relatif à la nationalité, en application de l'article 11 de la Constitution et de l'article 67 du règlement. Constate la présence effective en séance de plus de trente signataires et indique que la discussion de cette motion aura lieu conformément à l'article 67, alinéa 2 du règlement, dès la première séance publique suivant son dépôt.

- Demande de modification de l'ordre du jour - (18 décembre 1997) (p. 5408) : examen en début de séance de la motion tendant à soumettre au référendum le projet de loi relatif à la nationalité conformément à l'article 67 du règlement puis discussion de l'ordre du jour prioritaire . (p. 5409, 5410) : motion détachée de l'ordre du jour prioritaire faisant l'objet de la première discussion suivant son dépôt.

- Conclusions du rapport de la commission des lois sur la motion (n° 180, 97-98) de MM. Maurice Blin, Henri de Raincourt, Josselin de Rohan et plusieurs de leurs collègues tendant à proposer au Président de la République de soumettre au référendum le projet de loi, adopté à l'Assemblée Nationale après déclaration d'urgence, relatif à la nationalité [n° 0180 (97-98)] - (18 décembre 1997) (p. 5411) : suspension de la séance de droit à la demande de M. Jacques Larché, rapporteur de la commission des lois. Demande à MM. Michel Dreyfus-Schmidt et Guy Allouche de retirer le mot "forfaiture" employé à propos de la discussion en début de séance de la motion tendant à soumettre au référendum le projet de loi relatif à la nationalité avant l'ordre du jour prioritaire. Indique à M. Guy Allouche que l'ordre du jour prioritaire concerne des projets ou des propositions de loi et qu'il s'agit d'une motion. En application de l'article 93 du règlement, rappelle à l'ordre MM. Michel Dreyfus-Schmidt et Guy Allouche.