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Extrait de la table nominative 2000

MONORY (René), sénateur (Vienne) UC.

NOMINATIONS

Membre de la commission des affaires étrangères.

QUESTIONS

Questions au Gouvernement :

n° 328 (JO Débats du 28 avril 2000) (p. 2155) - Ministère : Premier ministre - Compensation par l'Etat des exonérations d'impôts locaux - Réponse le 28 avril 2000 (p. 2155) - Impôts et taxes