MONSSERVIN. Aveyron. - 1918 : membre d'une Commission : Témoins mobilisés (F. 32). - 1920 : parle dans la discussion du projet de loi rotatif au relèvement des taxes postales [19 mars] (A. t. 1, p. 345; J.O., p. 310). - Parle dans la discussion du projet de loi sur les majorations de pensions civiles ou militaires [23 mars] (A. t. I, p. 367; J.O., p. 329). - Parle dans la discussion de la proposition de loi tendant au relèvement de l'indemnité parlementaire [26 mars] (A. t. I, p. 432; J.O., p. 383). - Parle dans la discussion du projet de loi retardant l'ouverture de la session des Conseils généraux [22 avril] (A. t. I, p. 568; J.O., p. 509). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux voies ferrées d'intérêt local [27 avril] (A. t. I, p. 588 ; J.O., p. 529). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux nouvelles ressources fiscales [20 mai] (A. t. I, p. 630 ; J.O., p. 577) [24 mai] (A. t. I, p. 711 ; J.O., p. 648) [25 mai] (A. t. I, p. 728 ; J.O., p. 661) [26 mai] (A. t. I, p. 750; J.O., p. 679) [1 er juin] (A. t. I, p. 934; J.O., p. 837). [2 juin] (A. t. I, p. 974 ; J.O., p. 873) [23 juin] (A. t. I, p. 1101; J.O., p. 991). - Parle dans la discussion du budget de 1920 [27 juillet] (A. t. I, p. 1665 ; J.O., p. 1470) [29 juillet] (A. t. I, p. 1803; J.O., p. 1583). - Membre de Commissions . Agriculture (F. 9). Initiative parlementaire (F. 53).
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