MONTENOT. Côte D'Or - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la taxe sur le chiffre d'affaires [31 janvier] (J.O. p. 186) [8 février] (J.O., p. 274). -Parle dans la discussion du projet de loi sur le recrutement de l'armée [9 mars] (J.O., p. 520) [13 mars] (J.O., p. 540). - Parle dans la discussion du budget de 1923 [22 juin] (Travail) (J.O., p. 1090). - Parle dans -la discussion du projet de loi réformant le régime des pensions [13 décembre] (J. 0. , p. 1883) [14 décembre] (J.O., p. 1911). - Membre d'une Commission : Enseignement (F. 11).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.