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Extrait de la table nominative 1990

MOULY (Georges), sénateur de la Corrèze (RDE).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires culturelles.

- Vice-président de la délégation parlementaire du Sénat pour la planification.

DÉPÔTS

Proposition de loi, déposée avec MM. Jean Puech, Henri Collard, Josselin de Rohan et Pierre Vallon, relative à l'organisation départementale du tourisme [n° 380 (89-90)] ( 13 juin 1990) - Tourisme et loisirs.

QUESTIONS

Questions au Gouvernement : (JO Débats du 20 avril 1990) (p. 430) - Ministère : Equipement - Désenclavement du Limousin - Régions. (JO Débats du 22 juin 1990) (p. 1943) - Ministère: Aménagement du territoire - Petites et moyennes industries en milieu rural et programme autoroutier - Aménagement du territoire. (JO Débats du 14 décembre 1990) (p. 5048) - Ministère: Travail - Financement de certains services d'aide à la création d'entreprises - Entreprises.

Questions orales avec débat :

106 (JO Débats du 16 juin 1990) (p. 1738) - Ministère : Solidarité - Problèmes du veuvage - (Réponse : JO Débats du 13 octobre 1990) (p. 2755) - Veuves.

INTERVENTIONS

- Questions orales avec débat jointes : problèmes du veuvage - (12 octobre 1990): sa question orale, présentée par M. Roland Grimaldi (p. 2750, 2751).

- Projet de loi de finances pour 1991 [n° 84 (90-91)].

Deuxième partie :

Industrie et aménagement du territoire - IV - Tourisme - (28 novembre 1990) (p. 4070, 4071) : excellents résultats du tourisme français - Formation : nécessaire harmonisation des initiatives en vue de garantir la qualité - Tourisme rural et culturel - Convention entre la Fédération nationale des comités départementaux de tourisme et la Maison de la France ; demande la reconnaissance officielle des compétences du département en matière de politique touristique- Contrats de plan - Votera ce projet de budget.