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Extrait de la table nominative 2000

MOULY (Georges), sénateur (Corrèze) RDSE.

NOMINATIONS

Membre de la commission des affaires sociales.

Vice-président de la délégation du Sénat pour la planification.

QUESTIONS

Questions au Gouvernement :

n° 397 (JO Débats du 10 novembre 2000) (p. 5945) - Ministère : Relations avec le Parlement - Réponses des ministres aux questions des parlementaires - Réponse le 10 novembre 2000 (p. 5946) - Questions parlementaires

Questions orales sans débat :

n° 659 (JO Débats du 19 novembre 1999) (p. 6142) - Ministère : Emploi - Financement des équipes de préparation et de suite du reclassement des travailleurs handicapés - Réponse le 19 janvier 2000 (p. 12) - Handicapés

n° 693 (JO Débats du 19 janvier 2000) (p. 81) - Ministère : Emploi - Prestations sociales - Réponse le 23 février 2000 (p. 841) - Caisses d'allocations familiales

n° 768 (JO Débats du 24 mars 2000) (p. 1591) - Ministère : Equipement - Contrat de plan Etat-région dans le Limousin - Réponse le 5 avril 2000 (p. 1788) - Contrats de plan

n° 787 (JO Débats du 26 avril 2000) (p. 2062) - Ministère : Santé - Insertion professionnelle des handicapés - Réponse le 17 mai 2000 (p. 2718) - Handicapés (travail et reclassement)

n° 804 (JO Débats du 5 mai 2000) (p. 2419) - Ministère : Santé - Développement du service de gériatrie du centre hospitalier général de Tulle - Réponse le 14 juin 2000 (p. 3881) - Hôpitaux

n° 861 (JO Débats du 3 octobre 2000) (p. 4628) - Ministère : Emploi - Cotisations sociales des pluriactifs - Réponse le 11 octobre 2000 (p. 4858) - Charges sociales

n° 909 (JO Débats du 12 octobre 2000) (p. 4970) - Ministère : Emploi - Maintien à domicile des personnes âgées - Réponse le 8 novembre 2000 (p. 5689) - Personnes âgées

INTERVENTIONS

- Projet de loi relatif à l'élection des sénateurs - Deuxième lecture [n° 0195 (1999-2000)] - (15 mars 2000) - Discussion générale (p. 1373, 1374) : discrédit de la classe politique. Qualité du travail du Sénat malgré les nombreuses critiques. Nécessité et apport de deux assemblées élues différemment. Attachement au maintien et au développement de la vie dans les territoires. Avec la majorité du groupe du RDSE, se ralliera aux conclusions de la commission.