NÈGRE. Hérault. - 1912 : dépose et lit le rapport sur l'élection de l'Allier [12 janvier] (A. t. I, p. 10 ; J.O., p. 8). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1912 : Agriculture [19 février] (A. t. I, p. 472 ; J.O., p. 385). Loi de finances [21 février] (A. t. I, p. 564 ; J.O., p. 457) [22 février] (A. t. I, p. 580 ; J.O., p. 469). - Parle sur le règlement de l'ordre du Jour [21 février] (A. t. I, p. 573 ; J.O., 464).- Membre de Commission (F. 69 ; J.O., p. 5718). -1913 : Parle dans la discussion du projet de loi relatif au recrutement de l'armée active et à la durée du service militaire [6 août] (A. t. I, p. 1629 ; J.O., p. 1337). - Dépose une proposition de loi tendant à modifier plusieurs dispositions légales relatives au mariage [18 décembre] (A. t. II, p. 203 ; J.O., p. 1560 ; I. n° 465). - Membre de Commissions [F. 47, 91 ; J.O., p. 4587, 10307). - 1914 : parle dans la discussion du budget de l'exercice 1914 : Loi de Finances, article 19 [6 juillet] (A. t. I, p. 1262 ; J.O.. p. 1067). - Membre d'une Commission (F. 27 ; J.O., p. 2248).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.