Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1986

NOE (Pierre), sénateur de l'Essonne (S).

N'était pas candidat aux élections sénatoriales du 28 septembre 1986.

NOMINATIONS

- Vice-président de la commission des affaires économiques.

- Membre titulaire de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (loi n° 83-609 du 8 juillet 1983).

QUESTIONS

Questions orales sans débat :

n° 42 (JO Débats 16 mai 1986) (p. 685) - Ministère: Trans. ports - Implantation d'activités d'aéromodélisme sur les communes de Villiers-le-Bacle et de Vauhallan (Essonne)- (Réponse : JO Débats 6 juin 1986) (p. 1397) - Aérodrome.