NOURY (M. JEAN) [Ille-et-Vilaine].
Est nommé membre de la commission des affaires culturelles [11 octobre 1967].
Dépôt législatif :
Rapport, fait au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, modifiant les articles 4 et 6 de la loi n° 63-806 du 6 août 1963 réglementant la profession d'éducateur physique ou sportif et les écoles du établissements où s'exerce cette profession [17 octobre 1967] (n° 6).
Interventions :
Intervient dans la discussion du projet de loi relatif aux événements de mer [20 avril 1967]. - Discussion générale (p. 178). - Prend part, en qualité de rapporteur de la commission des affaires culturelles, à la discussion du projet de loi réglementant la profession d'éducateur physique ou sportif [19 octobre 1967]. - Discussion générale (p. 976, 977). - Intervient, en qualité de rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, dans la discussion du projet de loi de finances pour 1968 [20 novembre 1967]. - JEUNESSE ET SPORTS. - Discussion générale : observations ayant porté notamment sur l'encadrement ; l'équipement ; l'enseignement de l'éducation physique au niveau du premier degré, sport de masse, sport de prestige (p. 1508 à 1510). - Examen des articles. - ETAT B, TITRE IV : amendement de M. Fortier (insuffisance des crédits destinés à l'éducation populaire) (p. 1514).