Tables nominatives

PELISSE (Paul). Hérault. - Est élu Secrétaire du Sénat [12 janvier] (A.. t. I, p. 6 ; J.O., p. 8). - Dépose un rapport, au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, relatif à des modifications de diverses dispositions de la loi du 29 mars 1920 portant relèvement des taxes postales, télégraphiques et téléphoniques [16 mars] (A. t. I, p. 376 ; J.O., p. 348 ; I. n° 182). Parle dans la discussion [31 mars] (A. t. I, p. 666 ; J.O., p. 589). - Dépose un rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, relatif à des modifications de diverses dispositions de la loi du 31 décembre 1921 portant abaissement des taxes postales télégraphiques [20 juin] (A. t. I, p. 980 ; J.O., p. 883 ; I. n° 386). - Dépose un rapport, au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre des Affaires étrangères d'un crédit pour l'organisation des jeux olympiques de 1924 (VIII ^e olympiade) [30 juin] (A. t. I, p. 1138 ; J.O., p. 1018 ; I. n° 465). Parle dans la discussion [8 juillet] (A. t. I, p. 1297 ; J.O., p. 1156). - Dépose un rapport, au nom de la Commission de l'armée, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, déterminant la date de nomination au grade d'aide major de 2 ^e classe des élèves de l'école du service de santé militaire ainsi que la situation particulière des élèves qui ont été mobilisés [14 décembre] (A. t. II, p.281 ; J.O., p. 1465 ; I. n° 749). Dépose un rapport, au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture de crédits sur l'exercice 1922, au titre du budget général [28 décembre] (A. t. II, p. 438 ; J.O., p. 1602 ; I. n° 831). Parle dans la discussion [30 décembre] (A. t. II, p. 476 ; J.O., p. 1635). - Membre de Commissions : Armée (F. 5). Finances (F. 45).