PEYTRAL. Bouches-du-Rhône. - Demande un congé [15 février] (J.O., c.r., p. 58). - Dépose son rapport sur l'élection sénatoriale de M. Leroy, dans le département du Pas-de-Calais, et en donne lecture [29 mai] (A., t. I, p. 608 ; J.O., c.r., p. 499). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi de M. Joseph Favre, tendant à modifier la loi de 1881 sur la presse [19 juin] (A., t. I, p. 784 ; J.O., c.r., p. 644).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.