Tables nominatives

PEYTRAL. Bouches-du-Rhône. - 1909 : parle dans la discussion du projet de loi relatif au port de Marseille [19 janvier] (A. t. I, p. 24 ; J.O., p. 23). - Parle dans celle du projet de loi portant ouverture de crédits supplémentaires relatifs au Maroc [11 mars] (A. t. I, p. 253 ; J.O., p. 205). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [16 mars] (A. t. I, p. 270 ; J.O., p. 219). - Parle sur l'ajournement du projet de résolution de la Commission de comptabilité sur la reconstruction de l'annexe de la rue de Vaugirard [1 ^er avril] (A. t. I. p. 328 ; J.O., p. 269). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la sériciculture [10 juin] (A. t. I, p. 497 ; J.O., p. 408). - Parle dans la discussion de la proposition de loi concernant le personnel des chemins de fer [6 juillet] (A. t. I, p. 755 ; J.O., p. 624). - Parle dans la discussion du projet de loi tendant à approuver la convention passée avec le Crédit foncier de France en vue des prêts qui pourront éventuellement être faits aux départements et aux communes des Bouches-du-Rhône et de Vaucluse ainsi qu'aux propriétaires d'immeubles résidant dans ces départements, pour la reconstruction et la réparation des bâtiments détruits ou endommagés par le tremblement de terre du 11 juin 1909 [13 juillet] (A. t. I, p. 922 ; J.O., p. 764). - Parle dans celle de la proposition de loi garantissant leur emploi aux femmes en couches [26 octobre] (A. t. II, p. 10 ; J.O., p. 831). - Parle dans celle du projet de loi constituant une université à Alger [29 décembre] (A. t. II, p. 538 ; J.O., p. 1264). - Membre de Commissions (F. 6, 8, 15, 22, 27, 31, 45 ; J.O., p. 700, 860, 1675, 2829, 3485, 5890, 7232). - 1910 : s'associe à l'allocution du Président au sujet de la catastrophe du Général-Chanzy [12 février] (A. t. I, p. 282 ; J.O., p. 235). - Parle sur l'ordre du jour [10 mars] (A. t. I, p. 586 ; J.O., p. 488). - Parle dans la discussion de la proposition de loi portant révision du tarif général des douanes [11 mars] (A. t. I, p. 598 ; J.O., p. 493) (Huiles de coton) [16 mars] (A. t. I, p. 740 ; J.O., p. 613) (Soufres) [17 mars] (A. t. I, p. 784 ; J.O., p. 646) (Plombs) [18 mars] (A. t. I, p. 832 ; J.O., p. 685) (Sacs de jute) [21 mars] (A. t. I, p. 913 ; J.O., p. 751) (Fèves) [25 mars] (A. t. I, p. 1130 ; J.O., p. 927). - Parle dans la discussion de la proposition de loi sur les retraites ouvrières [16 mars] (A. t. I, p. 771 ; J.O., p. 637). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1910 (Agriculture) [28 mars] (A. t. I, p. 1248 ; J.O., p. 1023). - Parle dans celle du budget de la Justice [30 mars] (A. t. I, p. 1347 ; J.O., p. 1103). - Parle dans celle du budget de la Marine [4 avril] (A. t. I, p. 1567 ; J.O., p. 1286). - Membre de Commissions (F.11, 71 ; J.O., p. 807, 5890). - 1911: dépose un rapport sur le projet de loi sur le régime des ports maritimes de commerce [6 juin] (A. t. I, p. 696 ; J.O., p. 587 ; I, n° 186). - Parle dans la discussion [10 novembre] (A. t. II, p. 24: J.O., p. 1347) [21 décembre] (A. t. II, p. 318, 324 ; J.O., 1596). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1911 (Affaires étrangères) [14 juin] (A. t. I, p. 807 ; J.O., p. 679). - Parle dans celle du budget des Travaux publics [16 juin] (A. t. I, p. 888 ; J.O., p. 747). - Parle dans celle du budget de l'Agriculture [21 juin] (A. t. I, p. 1053 ; J.O., p. 884). - Parle dans celle du budget du Commerce [22 juin] (A. t. I, p. 1098 ; J.O., p. 921). - Parle dans la celle de la Loi de finances [7 juillet] (A. t. I, p. 1147 ; J.O., p. 1180) [11 juillet] (A. t. I, p. 1528 ; J.O., p. 1268) [12 juillet] (A. t. I, p. 1574 ; J.O., p. 1305). - Parle dans celle de la proposition de loi concernant les chèques barrés [12 juillet] (A. t. I, p. 1560 ; J.O., p. 1294). - Parle dans la discussion du projet de loi tendant à approuver l'avenant à la convention passée avec le Crédit foncier de France en vue des prêts qui pourront éventuellement être faits aux départements et aux communes des Bouches-du-Rhône et de Vaucluse, ainsi qu'aux propriétaires d'immeubles résidant dans ces départements, pour la reconstruction et la réparation des bâtiments détruits ou endommagés par le tremblement de terre du 11 juin 1909 [21 décembre] (A. t. II, p. 316 ; J.O., p. 1595). - Membre de Commissions (F. 10, 86, 89, 90, 103 ; J.O., p. 813, 8961, 9188, 9288, 10348).