Tables nominatives

PEYTRAL. Bouches-du-Rhône, Président de la Commission des finances. - 1915 : est entendu sur le règlement de l'ordre du jour [14 janvier] (A. t. I, p. 6 ; J.O., p. 6). - Est entendu sur la date de la discussion du projet de loi relatif à l'interdiction de la fabrication et de la vente de l'absinthe [4 mars.] (A. t. I, p. 60 ; J.O., p. 53). - Parle dans la discussion du projet de loi ayant pour objet d'augmenter la limite d'émission des bons du Trésor [14 mai] (A. t. I, p. 257 ; J.O., p. 233). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture de crédits provisoires pour le 4 ^e trimestre de 1915 [28 septembre] (A. t. I, p. 601 ; J.O., p. 541). - Membre de Commissions (F. 6, 8 ; J.O., p. 511, 529, 614). - 1916 : parle sur le renvoi aux bureaux de la proposition de loi tendant à accorder une majoration supplémentaire aux femmes, en état de grossesse [17 février] (A. t. I, p. 51 ; J.O., p. 54). - Dépose avec plusieurs de ses collègues une proposition de résolution tendant à la nomination d'une Commission chargée de l'étude des questions concernant l'organisation économique du pays [17 février] (A. t. I, p. 51 ; J.O., p. 54). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux bénéfices de guerre [25 mai] (A. t. I, p. 499 ; J.O., p.456) [26 mai] (A. t. I, p. 504 ; J.O., p. 470). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1916 [29 juin] (A. t. I, p. 676 ; J.O., p. 616, 617, 622). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture de crédits provisoires [29 juin] (A. t. I, p. 699 ; J.O., p. 635, 643). - 1917 : parle dans la discussion du projet de loi portant établissement d'un impôt général sur les revenus [18 janvier] (A. t. I, p. 44 ; J.O., p. 39). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. d'Estournelles de Constant sur la guerre sous-marine [1 ^er février] (A. t. I, p. 117 ; J.O., p. 104). - Parle sur le renvoi à la Commission d'organisation économique du projet de loi sur les réquisitions civiles [8 février] (A. t. I, p. 136 ; J.O., p. 119). - Parle dans la discussion des interpellations relatives à la crise du charbon [9 février] (A. t. I, p. 160 ; J.O., p. 141, 155, 156). Parle sur le règlement de l'ordre du jour [27 mars] (J.O., p. 310). - Parle à propos de la proposition de résolution présentée par la Commission des finances relativement à l'arsenal de Roanne [28 mars] (A. t. I., p. 367 ; J.O., p. 319). - Fait une rectification au procès-verbal [1 ^er juin] (A. t. I, p. 551 ; J.O., p. 479). - Membre de Commissions (F. 4, 59 ; J.O., p. 433, 7623).