Tables nominatives

PEYTRAL Bouches-du-Rhône, Président de la Commission des finances. - 1918 : parle sur l'ajournement de la discussion du projet de loi relatif à la création d'un registre du commerce [7 mars] (A. t. I, p. 171; J.O., p. 152.) - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [7 mars] (A. t. I, p, 174 ; J.O., p. 155). - Parle au sujet du retrait du projet de loi concernant la mise en culture des terres abandonnées de la Commission relative à l'organisation économique du pays pendant et après la guerre [16 avril] (A. t. I, p, 370 ; J.O., p. 331). - Parle dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1918 (Services civils) (Loi de finances] [13 juin] (A. t. I, p. 512; J.O, p. 459) [14 juin] (A. t. I, p. 537; J.O., p. 481). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [28 juin] (A. t. I, p. 598 ; J.O., p. 536). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture de crédits provisoires applicables au 1 ^er trimestre de 1919 [31 décembre] (A. t. I, p. 1065; J.O., p. 955). - Membre de Commissions : Intérêt local (F. 11). Initiative parlementaire (F. 45). - 1919 : parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'échange des monnaies allemandes [3 avril] (A. t. I, p. 552 ; J.O., p. 489). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Perchot sur la politique financière [27 mai[ (A. t. I, p. 933; J.O., p. 823) [30 mai] (A. t. I, p. 957). - Parle dans la discussion de la proposition de loi modifiant les lois organiques sur l'élection des députés [19 juin] (A. t. I, p.1079; J.O., p. 953). -Parle dans la discussion de la proposition de loi sur la durée du travail dans les mines [24 juin] (A. t. I, p. 1135; J.O., p. 1002). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1919 [27 juin] (A. t. I, p. 1195; J.O., p. 1055). - Parle dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget ordinaire de l'exercice 1919 [8 août] (A. t. I, p. 1413 ; J.O., p. 1249). - M. le Président annonce son décès et prononce son éloge funèbre [8 décembre] (A. t. II, p. 2; J.O., p. 2.).