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Extrait de la table nominative 1960

PIALES (M. PAUL) [Cantal].

Est nommé vice-président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées [6 octobre 1960].

Dépôt législatif :

Rapport, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi fixant les conditions dans lesquelles les mineurs de fond des mines de combustibles minéraux solides accompliront leurs obligations militaires [27 octobre 1960] (n° 26).

Interventions:

En qualité de rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées dans la discussion générale du projet de loi relatif aux obligations militaires des mineurs de fonds [3 novembre 1960] (p. 1425, 1426).- Discussion générale, en deuxième lecture, du précédent projet [15 décembre 1960] (p. 2399, 2400).