Tables nominatives

POIRRIER, Seine. - 1906 fait une rectification au procès-verbal [30 mars] (A. t. I, p. 369 ; J.O., p.307). - Parle dans la 1 ^re délibération sur le projet de loi relatif à l'application en France des conventions internationales concernant la propriété industrielle [21 juin] (A. t. I, p. 860 ; J.O., p. 704). - Parle dans la 1 ^re délibération sur le projet de loi portant modification des lois des 11 janvier 1892, 28 février 1899, 21 décembre 1905 et 29 mars 1906 (Tarif des douanes) [13 juillet] (A. t. I, p. 1010 ; J.O., p. 822). - Parle dans la discussion du projet de loi sur l'emploi des composés du plomb dans les travaux de la peinture en bâtiments [30 novembre] (A. t. II, p. 264 ; J.O., p. 1059). - Membre de Commissions (F. 15, 20, 25, 40, 50, 59 ; J.O., p. 1194, 1545, 1988, 3886, 4666, 7650). - 1907 : parle dans la discussion du budget de l'exercice 1907 (Loi de finances) [24 janvier] (A. t. I, p. 364 ; J.O., p. 299) [29 janvier] (A. t. I, p, 455 ; J.O., p. 379). - Dépose un rapport sur le projet de loi complétant les lois du 7 juillet 1881, du 28 juillet 1883 et du 6 juin 1889, relatives à la vérification des alcoomètres centésimaux et des densimètres [20 mars] (A. t. I, p. 607 ; J.O., p. 509 ; I. 79). - Dépose le rapport sur le projet de loi portant autorisation de déposer au Panthéon les restes de Marcellin Berthelot et de Mme Marcellin Berthelot [23 mars] (A. t. I, p. 666 ; J.O., p. 557 ; I. 101). - Dépose un rapport sur la proposition de loi ayant pour objet de donner le droit à la responsabilité forfaitaire dans les accidents du travail [14 mai] (A. t. I, p. 743 ; J.O., p. 620 ; I. 117). - Parle dans la discussion [24 mai] (A. t. I, p. 799 ; J.O., p. 666) [11 juin] (A. t. I, p. 888 ; J.O., p. 738). - Parle dans la discussion de la proposition de loi concernant la vente des engrais [11 juin] (A. t. I, p.892 ; J.O., p. 742) [13 juin] (A. t. I, p. 903 ; J.O., p. 752). - Dépose un rapport sur le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1908 (Ministère de la Marine) [19 décembre] (A. t. II, p. 284 ; J.O., p. 1180 ; I. 339). - Parle dans la discussion [27 décembre] (A. t. II, p. 492 ; J.O., p.1350). - Membre de Commissions (F. 40, 44, 48, 57 ; J.O., p. 3523, 3800, 3965, 4618). - 1908 : parle, dans la discussion de la proposition de loi tendant à établir un droit de douane sur le manioc [10 juillet] (A. t. I, p. 1156 ; J.O., p. 960). - Dépose un rapport sur le projet de loi tendant à modifier la quotité des taxes pour la contribution au fonds de garantie en matière d'accidents du travail [1 ^er décembre] (A. t. II, p. 115 ; J.O., p. 1110 ; I. 310). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1909 (Loi de finances) [21 décembre] (A. t. II, p. 404 ; J.O., p. 1345). - Membre de Commissions (F. 5, 14, 64, 66 ; J.O., p. 568, 1144, 7228, 7379).