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Extrait de la table nominative 1954

POISSON (M. EMILE) [Dahomey].

Est nommé membre titulaire de la commission de l'éducation nationale [14 janvier 1954]. - Membre suppléant : de la commission de la France d'outre-mer ; de la commission de la marine et des pêches et de la commission de la presse, de la radio et du cinéma (ibid.).

Dépôt législatif :

Rapport fait au nom de la commission de l'éducation nationale, des beaux-arts, des sports, de la jeunesse et des loisirs, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, tendant à la réorganisation des services des oeuvres sociales en faveur des étudiants [8 juillet 1954] (I., n° 399).

Interventions :

Prend part, en qualité de rapporteur de la commission de l'éducation nationale, à la discussion du projet de loi tendant à la réorganisation des services des oeuvres sociales en faveur des étudiants [10 août 1954]. - Discussion générale (p. 1572 et 1573).- Discussion des articles. Art. 2 : amendement de Mme Devaud (p. 1576) ; Art. 3, alinéa 9, amendement de M. Auberger (p. 1581) ; alinéa 11 : amendement de M. Auberger (ibid.) ; Art. 4 : amendement de Mme Devaud (p. 1582) ; amendement de M. Auberger (p. 1583) ; Art. 6, alinéa 6 : amendement de Mlle Mireille Dumont (p. 1584) ; Art. 7 : amendement de M. Auberger (p. 1586). - Prend part à la discussion du projet de loi relatif aux institutions territoriales et régionales du Togo [17 décembre 1954]. - Discussion générale (p. 2245, 2246).