POTIÉ. Nord. - 1906 : est admis [10 janvier] (A. t. I, p. 5 ; J.O., p. 6). - Dépose une pétition de la Société des vétérans des armées de terre et de mer 1870-71 [20 novembre] (J.O., p. 966). - Membre de Commissions (F. 6, 40 ; J.O., p. 377, 3886). - 1907 : dépose une pétition des agents et employés des Compagnies d'assurances contre l'incendie des arrondissements de Lille, Cambrai, Valenciennes, Dunkerque, Hazebrouck et Averne (Nord) [22 janvier] (J.O., p. 247). - Dépose un rapport sur la proposition de loi relative au régime douanier de la Corse en ce qui concerne les farines de froments, semoules, gruaux, etc. [31 janvier] (A. t. I, p. 483 ; J.O., p. 403). - Membre de Commission (F. 73 ; J.O., p. 8060). - 1908 : fait une rectification au procès-verbal [26 juin] (A. t. I, p. 1023 ; J.O., p. 848).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.