Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1990

POURCHET (Jean), sénateur du Doubs (UC).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires économiques.

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 1991 [n° 84 (90-91)].

Deuxième partie :

Agriculture et forêt - (29 novembre 1990) (p. 4190) : zones rurales - Agriculteurs - Organisations professionnelles- Taxe foncière sur les propriétés non bâties - Quotas laitiers- Zones de montagne - Lait et produits laitiers - Jeunes agriculteurs en difficulté - Enseignement agricole.