QUESNEL. Seine-Inférieure. - 1924 : Commission : Douanes et Conventions commerciales (F. 9). - 1925 : Commission : Douanes et Conventions commerciales (F. 9). - 1926 : est élu membre du Conseil supérieur de l'Office national des pupilles de la nation [26 janvier] (J.O., p. 59). - Commission : Douanes et Conventions commerciales (F. 11).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.