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Extrait de la table nominative 1990

QUILLIOT (Roger), sénateur du Puy-de-Dôme (S).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires culturelles.

INTERVENTIONS

- Projet de loi relatif à la fonction publique territoriale et portant modification de certains articles du code des communes [n° 22 (90-91)] - Suite de la discussion - (30 octobre 1990) - Après l'art. 14 bis (p. 3103) : son amendement n° 20, soutenu par M. Aubert Garcia : logements de fonction des fonctionnaires territoriaux ; retiré.