RIFFAULT (Général). Loir-et-Cher. - Est entendu sur le projet de loi relatif au service d'état-major (1 re délibération) [23 février] (A., t. III, S t , p. 55 ; J.O., p. 1958).- Contre-projet de M. le général Loysel [28 février] (A., t. III, S t , p. 143 ; J.O., p. 2187). - S'excuse de son absence [29 mars] (A., t. V, S t , p. 76 ; J.O., p. 3647). - Prend part à la discussion de la proposition de loi relative aux pensions de retraite des officiers de l'armée [3 juin] (A., t. VIII, S t , p. 16 ; J.O., p. 6193.) - S'excuse de son absence [12 décembre] (A., t. XI, S t , p. 10 ; J.O., p. 11788). - Membre de Commissions (F. n os 4, 15, 25, 31, 48, 57 ; J.O., p. 269, 1755, 2719, 3199, 4992, 6201).
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