Tables nominatives

RIOU. Morbihan. - 1909 : parle dans la discussion de la proposition de loi sur le payement des salaires des ouvriers [9 février] (A. t. I, p. 105 ; J.O., p. 88) [2 mars] (A. t. I, p. 210 ; J.O., p. 174). - Parle dans celle du projet de loi portant régularisation, annulation et ouverture de crédits sur l'exercice 1908 [16 février] (A. t. I, p. 135 ; J.O., p. 111). - Parle dans celle du projet de loi portant ouverture de crédits supplémentaires relatifs au Maroc [11 mars] (A. t. I, p. 248 ; J.O., p. 202). - Dépose un rapport sommaire sur la proposition de loi de MM. Bérenger, Ribot, Strauss, Cazot, Milliard, Ferdinand-Dreyfus, Audiffred, portant attribution du droit de poursuite directe devant les tribunaux de répression aux associations d'intérêt général spécialement autorisées par la cour d'appel [15 juin] (A. t. I, p. 525 ; J.O., p. 431 ; I. n° 142). - Fait une rectification au procès-verbal [18 juin] (A. t. I, p. 571 ; J.O., p. 469) [25 juin] (A. t. I, p. 639 ; J.O., p. 527). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture, sur les exercices 1908 et 1909, de crédits supplémentaires concernant les opérations militaires au Maroc [24 juin] (A. t. I, p. 618 ; J.O., p. 509). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant : 1° l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'exercice 1909, au titre du budget général ; 2° l'ouverture d'un crédit supplémentaire sur l'exercice 1909, au titre des budgets annexes [25 juin] (A. t. I, p. 645 ; J.O., p. 531). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'exercice 1909 au titre du budget général [3 décembre] (A. t. II, p. 220 ; J.O., p. 999). - Parle dans celle de l'interpellation de M. Gaudin de Villaine sur la vente de l'hôtel Biron [14 décembre] (A. t. II, p. 328 ; J.O., p. 1090). - Parle dans celle concernant la régularisation de décrets et l'ouverture et l'annulation de crédits [30 décembre] (A. t. II, p. 556 ; J.O., p. 1279). - Membre de Commissions (F. 8, 29, 40, 43, 60 ; J.O., p. 860, 5641, 6774, 7110,10578). - 1910 : parle dans la discussion de la proposition de loi sur les retraites ouvrières [28 janvier] (A. t. I, p. 166 ; J.O., p. 138). - Fait une rectification au procès-verbal [22 février] (A. t. I, p. 344 ; J.O., p. 287) [5 avril] (A. t. I, p. 1623 ; J.O., p. 1322). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1910 (Intérieur) [29 mars] (A. t. I, p. 1262 ; J.O., p. 1035). - Parle dans celle du budget de la Justice [30 mars] (A. t. I, p. 1353 ; J.O., p.1107). - Parle dans celle du budget des Beaux-Arts [2 avril] (A. t. I, p. 1487 ; J.O., p. 1220). -Parle dans celle de la Loi de finances [4 avril] (A. t. I, p. 1586 ; J.O., p. 1302). - Parle dans celle du projet de loi portant: 1° ouverture, sur l'exercice 1910, de crédits provisoires applicables au mois d'avril 1910 ; 2° autorisation de percevoir pendant le même mois les impôts et revenus publics [30 mars] (A. t. I, p. 1342 ; J.O., p. 1099). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture de crédits pour le service des pensions civiles (loi du 9 juin 1853) [25 novembre] (A. t. II, p. 117 ; J.O., p. 1790). - Parle la discussion du projet de loi portant ouverture et annulation de crédits [13 décembre] (A. t. II, p. 240 ; J.O., p. 1892). - Membre de Commissions (F. 5,59. 75 ; J.O., p. 549, 4970, 8884). - 1911 : parle dans la discussion du projet de résolution relatif au compte des recettes et des dépenses du Sénat pour l'exercice 1909 [21 mars] (A. t. I, p. 308 ; J.O., p. 258). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture de crédits supplémentaires au titre des chemins de fer de l'État [30 mars] (A. t. I, p. 377 ; J.O., p. 315). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture de crédits provisoires applicables aux mois d'avril et mai 1911 [30 mars] (A. t. I, p. 381 ; J.O., p. 319). -Parle dans celle du projet de loi autorisant l'installation d'un lycée de jeunes filles dans l'ancien couvent des Dames zélatrices de la Sainte-Eucharistie, à Paris, rue de Douai [15 avril] (A. t. I, p. 566 ; J.O., p. 477). - Parle dans la 2 ^e délibération sur : 1° la proposition de loi portant création de tribunaux spéciaux pour enfants et instituant le régime de la liberté surveillée des mineurs délinquants ; 2° la proposition de loi tendant à la mise en liberté surveillée des enfants traduits en justice ; 3° la proposition de loi de M. Ferdinand-Dreyfus et plusieurs de ses collègues sur les infractions à la loi pénale imputables aux enfants mineurs de treize ans, les tribunaux pour enfants et adolescents et sur la liberté surveillée [19 mai] (A. t. I, p. 614 ; J.O., p. 519). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1911 (discussion générale) [9 juin] (A. t. I, p. 728 ; J.O., p. 613). - Parle dans celle du budget de l'Imprimerie nationale [13 juin] (A. t. I, p. 766 ; J.O., p. 644). - Parle dans celle du budget de l'Agriculture [21 juin] (A. t. I, p. 1055 ; J.O., p. 886). - Parle dans celle du budget des Beaux-Arts [22 juin] (A. t. I, p. 1111 ; J.O., 932). - Parle dans celle du budget des Postes et Télégraphes [23 juin] (A. t. I, p. 1139 ; J.O., p. 956). - Parle dans celle de la Loi de finances [6 juillet] (A. t. I, p. 1368 ; J.O., p. 1140) [7 juillet] (A. t. I, p. 1483 ; J.O., p. 1232). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux crédits provisoires pour le mois de juillet 1911 [27 juin] (A. t. I, p. 1153 ; J.O., p. 968). - Fait une rectification au procès-verbal [29 juin] (A. t. I, p. 1161 ; J.O., p. 975). - Parle sur le projet de loi concernant les contributions directes et taxes y assimilées de l'exercice 1912 [12 juillet] (A. t. I, p. 1592 ; J.O., p. 1320). - Parle dans la discussion d'un projet de loi relatif à divers crédits sur l'exercice 1911 [14 décembre] (A. t. II, p. 239 ; J.O., p. 1531). - Parle dans celle du projet de loi portant : 1° ouverture sur l'exercice 1912 des crédits provisoires applicables au mois de janvier 1912 ; 2° autorisation de percevoir pendant le même mois les impôts et revenus publics [30 décembre] (A. t. II, p. 407 ; J.O., p. 1732). - Membre de Commission (F. 34 ; J.O., p. 3060).