Tables nominatives

RIOU. Morbihan. - 1912 : dépose et lit le rapport sur l'élection de la Corse [6 janvier] (A. t. I, p. 21 ; J.O., p. 18). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture de crédits provisoires pour le mois de février 1912 [26 janvier] (A. t. I, p. 64 ; J.O., p. 54).- Parle dans la discussion du budget de l'exercice 191 : Discussion générale [1 ^er février] (A. t. I, p. 76 ; J.O., p. 63). Intérieur [2 février] (A. t. I, p. 115 ; J.O., p. 96). Guerre [14 février] (A. t. I, p. 336 ; J.O., p. 267). Justice [15 février] (A. t. I, p. 343 ; J.O., p. 285). - Dépose, avec MM. le général Audren de Kerdrel, le comte de Goulaine et de Lamarzelle, une pétition des avoués près le tribunal civil de Vannes (Morbihan) [14 février] (J.O., p. 284). - Parle dans la discussion du projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1905 [5 mars] (A. t. I, p. 717 ; J.O., p. 582). - Fait une rectification au procès-verbal ; parle dans la discussion des conclusions du rapport de la Commission chargée de procéder à une enquête sur les opérations effectuées en vertu des lois relatives à la liquidation des congrégations supprimées [21 mars] (A. t. I, p. 823, 830 ; J.O., p. 673, 679).- Fait une rectification au procès-verbal [22 mars] (A. t. I, p. 842 ; J.O., p. 689). - Parle dans la discussion du projet de loi autorisant la ville de Paris à porter de 3, 60 à 3, 80 le taux de l'intérêt de l'emprunt de 205 millions.- Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture, sur l'exercice 1911, de crédits supplémentaires concernant les opérations militaires au Maroc [29 mars] (A. t. I, p. 1013, 1019 ; J.O., p. 810, 815). - Adresse une question au Ministre de la Justice au sujet de l'application de l'article 10 du Code d'instruction criminelle [19 novembre] (A. t. II, p. 68 ; J.O., p. 1369). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'exercice 1912 au titre du budget général [26 novembre] (A. t. II, p. 110 ; J.O., p. 1405). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant l'ouverture et l'annulation de crédits et la régularisation de décrets relatifs à l'exercice 1912 [21 décembre] (A. t. II, p. 297 ; J.O., p. 1558). - Membre de Commissions (F. 20, 87 ; J.O., p. 1460, 10069). - 1913 : parle dans la 1 ^re délibération sur la proposition de loi de M. Lannelongue et un certain nombre de ses collègues, tendant à combattre la dépopulation par des mesures propres à relever la natalité [31 janvier] (A. t. I, p. 31 ; J.O., p. 25). - Parle dans la discussion du projet de loi tendant à attribuer à l'hospice de Saint-Laurent-du-Pont (Isère) l'actif net de la liquidation des biens des Chartreux ; parle dans la discussion d'un cahier de crédits supplémentaires relatif aux opérations militaires du Maroc [28 mars] (A. t. I, p. 446, 462 ; J.O., p. 371, 384).- Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1913 : Discussion générale [14 mai] (A. t. I, p. 517 ; J.O., p. 431). Agriculture [16 mai] (A. t. I, p. 585 ; J.O., p. 487). Guerre (A. t. I, p. 739 ; J.O., p. 612). Intérieur (A. t. I, p. 758 ; J.O., p. 626). Loi de finances [3 juin] (A. t. I, p. 988 ; J.O., p. 813). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative au secret et à la liberté du vote [20 juin] (A. t. I, p. 1151 ; J.O., p. 949). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant : 1° l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'exercice 1912, au titre du budget général ; 2° l'ouverture et l'annulation de crédits, sur l'exercice 1912, au titre des budgets annexes [27 juin] (A. t. I, p. 1229 ; J.O., p. 1014). - Parle dans la discussion de la proposition de loi sur le secret et la liberté du vote [27 juin] (A. t. I, p. 1188 ; J.O., p. 981). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la liquidation des congrégations [3 juillet] (A. t. I, p. 1256 ; J.O., p. 1036) [8 juillet] (A. t. I, p. 1295 ; J.O., p. 1067).- Parle dans la discussion du projet de loi tendant à compléter l'article 7 de la loi du 15 février 1902 relative à la protection de la santé publique, en vue d'autoriser exceptionnellement les villes de moins de 20.000 habitants à avoir un service autonome de désinfection [10 juillet] (A. t. I, p. 1317 ; J.O., p. 1084). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'amnistie [17 juillet] (A. t. I, p. 1351 ; J.O., p. 1112).- Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la vente des copies de tableaux exécutées dans les musées de l'État [18 juillet] (A. t. I, p. 1359 ; J.O., p. 1120). - Fait une rectification au procès-verbal [22 juillet] (A. t. I, p. 1370 ; J.O., p. 1129). - Parle dans la discussion du projet de loi, modifié par la Chambre des Députés, portant fixation du budget de l'exercice 1913 : Loi de finances [30 juillet] (A. t. I, p. 1484 ; J.O., p. 1223). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture, annulation et régularisation de crédits [27 décembre] (A. t. I., p. 297 ; J.O., p. 1639). - Membre de Commissions (F. 34, 47, 59, 69, 87 ; J.O., p. 4303, 4587, 5450, 6656, 10091). - 1914 : parle dans la discussion de la proposition de loi tendant à réglementer l'affichage électoral [5 mars] (A. t. I, p. 364 ; J.O. p. 305) [6 mars] (A. t. I, p. 381 ; J.O., p. 320). - Parle dans la discussion de la proposition de loi tendant à attribuer des pouvoirs judiciaires à la Commission d'enquête sur l'affaire Rochette [20 mars] (A. t. I, p. 540 ; J.O., p. 452). - Parle dans la discussion de la proposition de loi ayant pour objet de réprimer les actes de corruption dans les opérations électorales [27 mars] (A. t. I, p. 624 ; J.O., p. 525).- Parle dans la discussion du projet de loi concernant : 1° l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'exercice 1913 au titre du budget général ; 2° l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'exercice 1913 au titre des budgets annexes ; 3° l'ouverture de crédits au titre du compte spécial créé par la loi du 17 février 1898 [30 mars] (A. t. I, p. 650, 653 ; J.O., p. 547, 549). - Parle dans la discussion du projet de loi sur le secret et la liberté du vote [30 mars] (A. t. I, p. 660 ; J.O., p. 555). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture de crédits provisoires applicables aux mois de mai et de juin 1914 [3 avril] (A. t. I, p. 789, 792 ; J.O., p. 670). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1914 : Finances [18 juin] (A. t. I, p. 867 ; J.O., p. 740). Intérieur [19 juin] (A. t. I, p. 886 ; J.O., p. 756). Guerre [20 juin] (A. t. I, p. 918 ; J.O.. p. 783, 784). - Parle dans la discussion du projet de loi autorisant l'émission de rentes 3 0/0 [20 juin] (A. t. I, p. 913 ; J.O., p. 779).- Parle dans la discussion du projet de loi concernant : 1° l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'exercice 1913 au titre du budget général ; 2° l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'exercice 1913 au titre des budgets annexes [30 juin] (A. t. I, p. 1079 ; J.O., p. 918).- Parle sur l'ensemble de la loi portant fixation des recettes et des dépenses pour l'exercice 1914 [7 juillet] (A. t. I, p. 1300 ; J.O., p. 1099). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'Imprimerie nationale [12 juillet] (A. t. I, p. 1400 ; J.O., p. 1178).