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Extrait de la table nominative 1988

ROBERT (Paul), sénateur du Cantal (GD).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires étrangères.

DÉPÔTS

Participation au rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires étrangères, à la suite d'une mission effectuée du 29 février au 11 mars 1988 au Pérou et en Bolivie sur l'évolution de la situation en Amérique andine et les relations bilatérales avec la France [26 (88-89)] (12 octobre 1988) - Amérique latine.

Proposition de loi, déposée avec M. Georges Mouly, tendant à permettre aux appelés du contingent d'effectuer leur service national dans les services départementaux d'incendie et de secours et dans les corps de sapeurs-pompiers communaux [105 (88-89)] (30 novembre 1988) - Service national.

QUESTIONS

Questions au Gouvernement:

(JO Débats du 1er juillet 1988) (p. 326) - Ministère : Premier ministre - Référendum sur la Nouvelle-Calédonie - Départements et territoires d'outre-mer.

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 1989 [87 (88-89)]. Discussion des articles de la première partie : Suite de la discussion - (23 novembre 1988) - Art. 6 (p. 1468) : se déclare opposé aux amendements n° 1-28 de M. Louis Moinard, n° 1-56 de M. Louis Boyer et n° 1-261 de M. Jean Simonin, relatifs à la baisse du taux de TVA sur les aliments préparés pour les animaux familiers.

Suite de la discussion - (24 novembre 1988) - Art. 18 (p. 1553, 1554) : déplore la suppression rapide, en 1986, de l'impôt sur les grandes fortunes, IGF - Favorable à l'institution de l'impôt de solidarité sur la fortune, ISF, sous réserve de certaines modifications relatives à l'assiette : exonération de l'habitation principale ; assujettissement des oeuvres d'art.