Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1991

ROGER (Jean), sénateur du Tarn-et-Garonne (RDE).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires économiques.

- Membre suppléant de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe et de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale.

QUESTIONS

Questions au Gouvernement :

(JO Débats du 15 novembre 1991) (p. 3732) - Ministère: Collectivités locales - Système de répartition de la dotation globale de fonctionnement (DGF) - Dotation globale de fonctionnement (DGF).

Questions orales sans débat :

296 (JO Débats du 9 avril 1991) (p. 421) - Ministère: Environnement - Problèmes posés par le monopole de perception de la taxe piscicole au profit des seules associations agréées de pêche - (JO Débats du 27 avril 1991) (p. 761) - Pêche.

363 (11 octobre 1991) (p. 2251) - Ministère: Collectivités locales - Modification du système de répartition de la dotation globale de fonctionnement en vue d'améliorer la situation des communes rurales - (Retirée: novembre 1991) - Collectivités territoriales.

INTERVENTIONS

- Débat sur une déclaration du Gouvernement sur la situation de l'agriculture [n° 30 (91-92)] - (10 octobre 1991) (p. 2804) : manifestations - Budget de l'agriculture - Politique agricole commune - Concurrence avec les Etats-Unis- Equilibre entre les villes et les campagnes - Diminution des charges - Taxe sur le foncier non bâti - (p. 2805) : répartition de la dotation globale de fonctionnement - Département du Tarn-et-Garonne - Productions agro-industrielles- (p. 2806) : production céréalière.

- Projet de loi de finances pour 1992 [n° 91 (91-92)].

Deuxième partie :

Agriculture et forêt - (28 novembre 1991) (p. 4463) : crise de l'agriculture - Diminution du nombre d'exploitations agricoles - Réforme de la politique agricole commune, PAC- Baisse des prix agricoles - (p. 4464) : baisse des prix des céréales communautaires - Produits de substitution des céréales - Baisse du revenu brut agricole - Modification des transmissions d'héritages et du statut fiscal de l'exploitation agricole - Suppression du foncier non bâti - Dotation de développement rural - Conséquences de la réforme de la PAC sur l'avenir de l'agriculture.