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Extrait de la table nominative 1936

ROLLAND (Camille) [Rhône]. - Est admis [15 janvier], p. 9. - Est élu Secrétaire du Sénat [16 janvier], p. 20. - Comme Vice-Président de la Commission de l'Hygiène ; parle dans la discussion générale .de la proposition de loi relative- à l'assurance des employés dans les départements recouvrés [31 juillet], p. 994. - Dépose un rapport, au nom de la Commission de l'Hygiène, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, permettant de rendre obligatoire dans les armées de terre, de mer et de l'air, les vaccinations antitétanique et antidiphtérique et leur association à la vaccination antityphoïdique, n° 660 [4 août], p. 1028. - Parle dans la discussion du projet de loi ci-dessus [12 août] ; p. 1257. - Dépose ; avec MM. Justin Godart et Bender ; un amendement sur l'article 10 du projet de loi portant aide temporaire aux entreprises commerciales, industrielles et agricoles [12 août], p. 1283. - Parle sur l'amendement de MM. Henry Bérenger, Steeg, Lucien Saint et plusieurs de collègues à l'article 5 du projet de loi pontant réforme fiscale [23 décembre], p. 1699. Reprend, avec M. Yves Le Trocquer, l'article 56 bis (texte de la Chambre) de la Loi de Finances (Budget de 1937) ; parle sur cet amendement [31 décembre], p. 1950. - Commissions : Colonies (J. O. du 29 janvier ; p. 1318) ; Election des Députés, (Secrétaire) (JO. du 31 janvier, p. 1419) ; Armée (4 février, JO ; p. 46) ; Hygiène et Prévoyance sociale (4 février, J0., p. 47) (Vice-Président) (JO. du. 6 février, p. 1577). - Question écrite au Ministre de l'Intérieur : 31 juillet.