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Extrait de la table nominative 1983

ROUJON (Jules), sénateur de la Lozère (UREI).

Réélu sénateur le 25 septembre 1983.

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires économiques.

Est nommé de nouveau membre de cette commission (5 octobre 1983) (p. 2267). - Est nommé membre titulaire de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la démocratisation des enquêtes publiques et à la protection de l'environnement (22 juin 1983) (p. 1835).

Est nommé membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au prix de l'eau en 1984 (16 décembre 1983) (p. 4314).

DÉPÔTS

Avis, présenté au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances pour 1984 [61 (83-84)] adopté par l'Assemblée nationale - Aménagement rural [64, tome II (83-84)] (21 novembre 1983).

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 1984 [61 (83-84)].

Deuxième partie :

Agriculture - (1er décembre 1983) - Rapporteur pour avis (aménagement rural) - (p. 3573) : décentralisation et transferts de compétences - Dotation globale d'équipement (DGE) - Travaux de la mission d'information du Sénat relative au bilan de la décentralisation - Fonds national pour le développement des adductions d'eau (FNDAE)- Electrification rurale - Animation économique et sociale des zones rurales - (p. 3574) : enseignement et recherche- Fonds interministériel de développement et d'aménagement rural (FIDAR) - Forêt et filière bois.