SARRAUT (Albert). Aude. - 1926 : est admis [27juillet] (J.O., p. 1388). - Ministre de l'Intérieur (J.O. du 24 juillet, p. 8122). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux taxes municipales [29 juillet] (J.O., p. 1407, 1408, 1409 et suivantes) [30 juillet] (J.O., p. 1419 et suivantes). - Demande la discussion immédiate (Discussion du projet de loi tendant à autoriser les départements et les communes à établir des taxes) [6 août] (J.O., p. 1515). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1927 (intérieur) [15 décembre] (J.O., p. 1859 et suivantes). - Donne lecture du décret de clôture de la session extraordinaire de 1927 [18 décembre] (J.O., p. 2002).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.