Tables nominatives

SAUVAN. Alpes-Maritimes. - 1912 : est admis [19 janvier] (A. t. I, p. 41 ; J.O., p. 35). - Fait une rectification au procès-verbal [31 mai] (A. t. I, p. 1113 ; J.O., p. 895). - Membre de Commissions (F. 20, 46, 69, 87, 90 ; J.O., p. 1460, 2526, 5718, 10069, 10374). - 1913 : dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à ériger en commune distincte la section du Lavandou, dépendant actuellement de la commune de Bormes (Var) [15 mai] (A. t. I, p. 540 ; J.O., p. 449 ; Fa. 29, n° 89). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, autorisant la perception d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Sauzon (Morbihan) [23 mai] (A. t. I, p. 752 ; J.O., p. 621 ; Fa. 34, n° 117). - Dépose cinq rapports sur les projets de loi, adoptés par la Chambre des Députés, autorisant la prorogation : le 1 ^er , d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Lannion (Côtes-du-Nord) ; le 2 ^e , d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Lille (Nord) ; le 3e, de deux surtaxes sur l'alcool à l'octroi de Lorient (Morbihan) ; le 4 ^e , d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Luc (Var) ; le 5e, d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Marseille (Bouches-du-Rhône) [24 juin] (A. t. I, p. 1158 ; J.O., p. 956 ; Fa. 43, n ^os 142 à 146). - Dépose et lit un rapport sur l'élection sénatoriale de l'Aude [23 décembre] (A. t. II, p. 233 ; J.O., p. 1584). - Membre de Commissions (F. 3, 7, 14, 30, 59, 66, 85, 88 ; J.O., p. 728, 998, 1708, 4129, 5450, 6365, 9903, 10137). - 1914 : membre de Commissions (F. 9, 17, 22, 27, 29, 43, 60 ; J.O., p. 841, 1539, 1878, 2248, 2406, 5291, 5868).