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Extrait de la table nominative 1952

SCHLEITER (M. FRANÇOIS) [Meuse].

Réélu le 18 mai 1952. - Son élection est validée [5 juin 1952] (p. 1183).

Est nommé membre : de la commission de la défense nationale [8 janvier 1952] (p. 202) ; de la commission de la presse, de la radio et du cinéma (ibid.) ; de la commission de la presse, de la radio et du cinéma [5 juin 1952] (p. 1185) ; de la commission de la défense nationale (ibid.). - Vice-président de la commission de la défense nationale.

Dépôt législatif :

Rapport, fait au nom de la commission de la défense nationale, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, sur les travaux mixtes [6 novembre 1952] (I., n° 507).

Interventions :

Prend la parole pour un rappel au règlement [12 février 1952] (p. 493) ; prend part, en qualité de rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale pour la section marine, à la discussion du projet de loi relatif au développement des crédits de défense nationale pour 1952 [25 juin 1952]. - Discussion générale (p. 1349 et suivantes). - Suite de la discussion [26 juin 1952]. - Discussion des articles. SECTION MARINE. Chap. 1015 : son amendement indicatif relatif à la suppression du régime d'alimentation à terre des officiers mariniers (p. 1409) ; examen des articles. Art. 12 : son amendement relatif à la situation des ingénieurs des directions de travaux et des officiers d'administration (p. 1421) ; le retire (ibid.). - Prend part, en qualité de rapporteur de la commission de la défense nationale, à la discussion du projet de loi relatif au recrutement de l'armée [11 juillet 1952]. Discussion générale (p. 1660, 1661) ; à la discussion du projet de loi relatif à l'organisation des cadres de l'armée de l'air (ibid.) ; à la discussion du projet de loi relatif au statut du personnel navigant de l'aéronautique (ibid.) (p. 1663). - Intervient, en qualité de rapporteur de la commission de la défense nationale, dans la discussion du projet de loi sur les travaux mixtes [13 novembre 1952]. - Discussion générale (p. 1841). - Prend la parole sur le procès-verbal de la séance du 4 décembre 1952 [5 décembre 1952] (p. 2248). - Prend part, en qualité de rapporteur de la commission de la défense nationale, à la discussion du projet de loi portant modification du code de justice de l'armée de terre [12 décembre 1952]. Discussion générale (p. 2465).