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Extrait de la table nominative 1988

SCHWINT (Robert), sénateur du Doubs (S).

Elu député le 13 juin 1988 (JO Lois et décrets du 15 juin 1988).

Cessation du mandat sénatorial le 24 juin 1988 (JO Lois et décrets du 25 juin 1988).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des finances.

- Membre titulaire du Conseil supérieur de la coopération.

DÉPÔTS

Proposition de loi, déposée avec plusieurs de ses collègues, visant à instaurer un revenu minimum d'insertion [n° 253 (87-88)] (2 avril 1988) - Politique économique et sociale.