Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1968

SOUQUET (M. MARCEL) [Aude].

Devenu sénateur le 24 septembre 1968 en remplacement de M. Jules Fil, décédé.

Est nommé membre de la commission des affaires sociales [8 octobre 1968].

Interventions :

Intervient dans la, discussion du projet de loi de finances pour 1969 [25 novembre 1968]. - ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE. - Discussion générale (p. 1264, 1265).- Observations ayant porté notamment sur l'égalité des droits à pension entre les déportés politiques et les déportés résistants ; les cures thermales. - Suite de la discussion [27 novembre 1968]. - TRANSPORTS. - I. - SERVICES COMMUNS ET TRANSPORTS TERRESTRES. - Discussion générale. - Observations ayant porté notamment sur les revendications des anciens combattants cheminots; la situation des cheminots des anciens chemins de fer marocains, tunisiens et des régies ferroviaires d'outre-mer; l'attribution de bonifications de campagne aux cheminots anciens combattants, prisonniers de guerre et évadés (p. 1357 à 1359 ; 1363, 1364). - Suite de la discussion [1er décembre 1968]. - SERVICES DU PREMIER MINISTRE. - III. - JEUNESSE ET SPORTS. - Discussion générale (p. 1553). - Observations sur la construction de piscines. - Suite de la discussion [2 décembre 1968]. - AGRICULTURE. - Discussion générale (p. 1640, 1641). - Observations ayant porté notamment sur la situation de la viticulture. - Suite de la discussion [3 décembre 1968]. - JUSTICE. - Discussion générale (p. 1665, 1666).- Observations sur le remaniement- de la carte judiciaire de: la France, et notamment sur l'éventuelle suppression du tribunal de grande instance de Narbonne. - Intervient dans la suite de la discussion de la proposition de loi tendant à la reconnaissance de la qualité de combattant aux militaires ayant pris part aux combats en Afrique du Nord [11 décembre 1968] (p. 1934). - Intervient dans la discussion du projet de loi relatif à l'exercice du droit syndical dans les entreprises [17 décembre 1968]. - Discussion des articles. - Art. 1er (p. 2092) ; Art. 5 : amendement de M. Jean Gravier (p. 2100) ; Art. 9 : amendement de M. Schiele (p. 2106).