Tables nominatives

TAUFFLIEB (Général). Bas-Rhin. - 1920 : est admis. Dépose et lit le rapport sur l'élection de la Haute-Vienne [13 janvier] (A. t. I, p. 18, 24 ; J.O., p. 15, 20). - Dépose et lit un rapport, au nom de la Commission de l'armée, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à replacer le général Fayolle dans la 1 ^re section du cadre de l'état-major général et à le maintenir sans limite d'âge dans cette position [27 février) (A. t. I, p. 197; J.O., p. 174; I. n° 59). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux nouvelles ressources fiscales [22 mai] (A. t. I, p. 693 ; J.O., p. 631) [2 juin] (A. t. I, p. 991; J 0., p. 887). - Dépose trois propositions de loi ayant pour objet : la 1 ^re , la réorganisation militaire (I. n° 243) ; la 2 ^e , l'organisation de l'armée (I. n° 244) ; la 3 ^e , les cadres et effectifs de l'armée (I. n° 245) [15 juin] (A. t. I, p. 1063; J.O., p. 952). - Dépose un rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, modifiant les limites d'âge des officiers généraux, colonels et fonctionnaires militaires de grades correspondants [25 juin] (A. t. I, p. 1140; J.O., p. 1022; I. n° 281). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Lebert relative à la gendarmerie [1 ^er juillet] (A. t. I, p. 1209 ; J.O., p. 1086). - Parle dans la discussion du projet de loi modifiant les limites d'âge de certains officiers [6 juillet] (A. t. I, p. 1239; J.O., p. 1113). - Parle dans la discussion du budget de 1920 [27 juillet] (A. t. I, p. 1275 ; J.O., p. 1478). - Dépose un rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ratification du décret du 25 novembre 1919, relatif aux conditions d'application, en Alsace-Lorraine, de la loi du 18 octobre 1919 sur les Caisses d'épargne [19 novembre] (A. t. II, p. 36 ; J.O., p. 1769 ; I. n° 483). - Dépose trois rapports sur trois projets de loi, adoptés par la Chambre des Députés: le 1 ^er , portant ratification du décret du 21 mars 1920 relatif à l'introduction en Alsace et en Lorraine des dispositions de l'article 10 de l'ordonnance du 17 avril 1839 et de l'article 2 du décret du 5 avril 1919 sur la vérification première des poids et mesures, instruments de pesage et de mesurage (I. n° 515) ; le 2°, portant ratification du décret du 17 mars 1920, relatif au fonctionnement régulier des conseils de révision en Alsace et en Lorraine (I. n° 516) ; le 3°, tendant à régler provisoirement la situation des assurés de la loi des retraites et des . bénéficiaires des institutions d'assurances invalidité d'Alsace-Lorraine (I. n° 517) [30 novembre] (A. t. II, p. 92 ; J.O., p. 1819). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la vérification des poids et mesures en Alsace-Lorraine [10 décembre] (A. t. II, p. 160; J.O., p. 1883). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à une promotion spéciale dans la Légion d'honneur [14 décembre] (A. t. II, p. 169; J.O., p. 1894). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la révision de la classe 1921 [23 décembre] (A. t. II, p. 270; J.O., p. 1985). - Membre de Commissions : Pétitions (F. 6). Armée (F. 7). Congés, Associations de mutilés, Régime transitoire de l'Alsace-Lorraine (F. 86).