TAUFFLIEB (Général). Bas-Rhin. - Dépose une proposition de loi sur la réorganisation de la défense nationale [16 mars] (A. t. I, p. 393 ; J.O., p. 361 ; I. n° 196). - Parle dans la discussion du projet réglementant le commerce des produits cupriques anticryptogamiques [6 avril] (A. t. I, p. 729 ; J.O., p. 647). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au statut des fonctionnaires d'Alsace et Lorraine [8 avril] (A. t. I, p. 821 ; J.O., p. 725). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture d'un crédit pour l'armée du Levant [27 octobre] (A. t. II, p. 84 ; J.O., p. 1283). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la classe 1923 [21 décembre] (A. t. II, p. 329 ; J.O., p. 1508). - Membre de Commissions : Pétitions (F. 4). Armée (F. 5).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.