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Extrait de la table nominative 1893

THÉVENET. Rhône. - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi relative aux modifications à introduire dans l'organisation coloniale [13 mai] (A., t. II, p. 123 ; J.O., c.r., p. 655). - Dépose le rapport sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, portant modification de la loi du 24 juillet 1867 sur les Sociétés civiles. Prend part à la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur la réforme de l'impôt des boissons [5 juin] (A., t. II, p. 238, 244 ; J.O., c.r., p. 745, 750 ; I. 199). - Demande la mise en tête de l'ordre du jour de la proposition de loi sur les Sociétés- civiles, avant la discussion sur les Syndicats professionnels [30 juin] (A., t. II, p. 571 ; J.O., c.r., p. 1014). - Est entendu, comme rapporteur, dans la discussion de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, portant modification de la loi du 24 juillet 1867 sur les Sociétés civiles [3 juillet] (A., t. II, p. 577 ; J.O., c.r., p. 1020) [13 juillet] (A., t. II, p. 727 ; J.O., c.r., p. 1146). - Dans la discussion de la proposition de loi relative à la durée de la prochaine législature [21 juillet] (A., t. II, p. 854 ; J.O., c.r., p. 1251). - Membre d'une Commission (F. 51 ; J.O., p. 2236).

THÉVENET. Rhône. - Membre d'une Commission (F. 3 ; J.O., p. 5740).