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Extrait de la table nominative 1863

THOUVENEL (M.) -- Prend part au vote dans les séances des 29, 30 janvier ; 28 février ; 17, 19, 24 mars ; 13, 15, 21, 25, 28 avril ; 1er, 2, 5, 7, S, 9 mai. -- Est appelé au Bureau, pour siéger comme Secrétaire provisoire à la séance du 13 janvier, t. 1, p. 17. -- Est nommé secrétaire du 3e bureau, 1re organisation, t. 1, p. 30. -- Est désigné, par le sort, pour faire partie de la députation chargée de présenter l'Adresse à Sa Majesté, t. 1, p. 175. -- Est nommé Membre de la 4e Commission des pétitions, t. 3, p. 355. -- Est entendu dans la discussion sur le § 7 du projet d'Adresse (Italie; Question romaine), t. 1, p. 95.

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