Tables nominatives

THUILLIER. Seine. - 1906 : dépose un rapport sur : 1° le projet de résolution portant règlement définitif du compte des recettes et des dépenses du Sénat pour l'exercice 1904 ; 2° le projet de résolution portant : 1° fixation du budget des dépenses du Sénat pour l'exercice 1906 ; 2° évaluation des recettes de la caisse des retraites des employés du Sénat [23 mars] (A. t. I, p. 308 ; J.O., p. 256 ; I. 127). - Dépose un rapport sur le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1899 [29 mars] (A. t. I, p. 348 ; J.O., p. 289 ; I. 164). - Parle dans la discussion [7 juin] (A. t. I, p. 790 ; J.O., p. 645). - Dépose et lit le rapport sur l'élection de la Vienne [5 novembre] (A. t. II, p. 8 ; J.O., p. 852). - Dépose un rapport sur : 1° le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1900 ; 2° le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1901 [21 décembre] (A. t. II, p. 408 ; J.O., p. 1175 ; I. 451). - Membre de Commissions (F. 6, 20, 23, 40, 50, 56, 71 ; J.O., p. 377, 1545, 1815, 3885. 4600, 7445, 8227). - 1907 : dépose le rapport de la Commission de comptabilité, sur le projet de résolution concernant les dépenses administratives du Sénat pour l'exercice 1907 [3 décembre] (A. t. II, p. 226 ; J.O., p. 1133 ; I. 316). - Dépose un rapport sur le projet de loi ayant pour objet d'approuver un avenant à la convention de concession du chemin de fer d'intérêt local de Foulain à Nogent-sur-Bassigny [24 décembre] (A. t. II, p. 362 ; J.O., p. 1243 ; I. 360). - Dépose un rapport sur : 1° le projet de résolution portant règlement définitif du compte des recettes et des dépenses du Sénat pour l'exercice 1906 ; 2° le projet de résolution portant : 1° fixation du budget des dépenses du Sénat pour l'exercice 1908 ; 2° évaluation des recettes de la caisse des retraites des employés du Sénat [25 décembre] (A. t. II, p. 398 ; J.O., p. 1274 ; I. 362). - Membre de Commissions (F. 5, 20, 40, 50, 68, 73 ; J.O., p. 281, 919, 3523, 4093, 7755, 8060). - 1908 : dépose un rapport sur un projet de loi ayant pour objet d'approuver des modifications aux conditions de concession du réseau des chemins de fer d'intérêt local du département du Tarn et une modification partielle du tracé d'une des lignes de ce réseau [25 mars] (A. t. I, p. 470 ; J.O., p. 392 ; I. 70). - Dépose un rapport sur le projet de loi ayant pour objet l'approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux publics, des Postes et des Télégraphes, et la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, pour raccordement, par voie ferrée, de l'entrepôt général du quai Saint-Bernard à Paris, avec les voies du réseau d'Orléans [31 mars] (A. t. I, p. 522 ; J.O., p. 434 ; I. 96). - Dépose un rapport sur le projet de loi ayant pour objet d'approuver une convention intervenue entre le département du Var et la Compagnie des chemins de fer du sud de la France, relativement au chemin de fer d'intérêt local d'Hyères à Fréjus-Saint-Raphaël [2 juillet] (A. t. I, p. 1060 ; J.O., p. 880 ; I. 196). - Dépose un rapport sur le projet de loi relatif à l'établissement de diverses lignes de chemins de fer d'intérêt local dans le département des Pyrénées-Orientales [26 novembre] (A. t. II, p. 87 ; J.O., p. 1087 ; I. 285). - Dépose une pétition des ouvriers et employés de l'usine de raffinage de pétrole, à Colombes (Seine) [26 novembre] (J.O., p. 1094). - Dépose un rapport sur le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de l'Aisne et des Ardennes, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie de 1 mètre, de Romery à Liart par Vervins et Brunehamel [8 décembre] (A. t. II, p. 135 ; J.O., p. 1124 ; I. 335). - Dépose le rapport sur le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de l'Isère, du chemin de fer d'intérêt local de Grenoble à Villard-de-Lans [19 décembre] (A. t. II, p. 338 ; J.O., p. 1290 ; I. 362). - Membre de Commissions (F. 5, 14, 43, 53, 69 ; J.O., p. 568, 1144, 3674, 4248, 7657).