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Extrait de la table nominative 2001

TRÉMEL (Pierre-Yvon), sénateur (Côtes-d'Armor) SOC.

NOMINATIONS

Membre de la commission des affaires économiques ; nouvelle nomination (JO Lois et décrets du 4 octobre 2001).

Membre titulaire de la Commission supérieure du service public des postes et télécommunications (JO Lois et décrets du 24 octobre 2001).

Membre de la commission spéciale sur le projet de loi relatif à la Corse (JO Lois et décrets du 27 juin 2001).

QUESTIONS

Questions orales sans débat :

n° 937 (JO Débats du 1er novembre 2000) (p. 5670) - Ministère : Emploi - Conditions d'attribution du macaron GIC (grand invalide civil) - Réponse le 17 janvier 2001 (p. 137) - Handicapés

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 2002 [n° 0086 (2001-2002)]

Deuxième partie :

Economie, finances et industrie - Industrie (et Poste)

- (30 novembre 2001) (p. 5875, 5877) : bilan positif sur les cinq dernières années. Priorité affirmée du Gouvernement pour la croissance et l'emploi. Approbation du soutien donné à l'innovation. Politique énergétique. Amélioration de la desserte gazière. Accord sur la directive postale européenne. Situation actuelle et avenir de La Poste. Secteur des télécommunications. Le groupe socialiste votera le budget de l'industrie.

Economie, finances et industrie - Petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat

- (30 novembre 2001) (p. 5895, 5896) : rôle moteur des PME dans la croissance économique. Aide à la formation menée par le secrétariat d'Etat. Eventail des mesures en faveur de la création d'entreprise. Soutien à fournir aux PME pour le passage à l'euro et aux 35 heures. Futur projet de loi d'orientation pour les petites et moyennes entreprises. Reconnaissance de l'effort mené par le secrétariat d'Etat. Votera les crédits des PME.