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Extrait de la table nominative 1852 à 1859

VAILLANT (S. Ex. le maréchal comte). -- Sénateur en vertu du § 1er de l'article 20 de la Constitution du 14 janvier 1852.

Session de 1852. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 9. -- Président du 5e bureau, le 10 juin. -- Membre de la 1re commission des pétitions ; -- de la 2e commission des pétitions ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'appel de 80 000 hommes ; -- de la 2e commission des pétitions. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 75, 353, 354, 667, 811. -- Est entendu dans la discussion sur le projet de Règlement intérieur du Sénat, t. 1, p. 234 ; -- sur le projet de Sénatus-consulte relatif à l'organisation de la Haute Cour de justice, t. 1, p. 888.

Session extraordinaire de 1852. -- Propose, avec neuf autres Membres du Sénat, un projet de Sénatus-consulte tendant au rétablissement de l'Empire, t. 2, p. 13, 18.

Session de 1853. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 42. -- Vice-président du 5e bureau, le 10 mars. -- Président du 1er bureau, le 20 avril. -- Membre de la 1re commission des pétitions ; -- de la 2e commission des pétitions ; -- de la commission chargée d'examiner deux lois relatives à des échanges d'immeubles : 1° entre l'État et la dame Havet, veuve Delafosse (Eure) ; 2° entre l'État et la communauté des Ursulines de Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais) ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'emploi des sommes devenues libres sur le crédit de 2 700 000 fr., inscrit au budget pour secours viagers à d'anciens militaires de la République et de l'Empire ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à la prohibition du port d'armes en Corse. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 156, 415. -- Rapporteur de la loi relative à l'emploi des sommes devenues libres sur le crédit de 2 700 000 fr., ouvert au budget pour secours viagers à d'anciens militaires de la République et de l'Empire, t. 3, p. 275. -- Est entendu, comme Rapporteur, dans la discussion sur une pétition relative à la Légion-d'honneur, t. 1, p. 160 ; -- sur une pétition de propriétaires de bois des départements circonvoisins de la Capitale, t. 2, p. 384, 385 ; -- sur un incident relatif aux communications à faire aux pétitionnaires relativement aux décisions prises sur leurs pétitions, t. 3, p. 335 ; -- sur une pétition relative à la Légion-d'honneur, t. 3, p. 556.

Session de 1854. -- ministre de la guerre. -- Président dit 5e bureau, le 2 mai. -- Président du 3e bureau, le 2 juin. -- Est entendu dans la discussion sur la loi concernant les servitudes à établir autour des magasins à poudre de la guerre et de la marine, t. 2, p. 518, 519.

Session de 1855. -- Membre de la 1re commission des pétitions.

Session de 1856. -- Vice-président, du 5e bureau, le 4 mars. -- Est entendu dans la discussion sur une pétition relative à la mise à la retraite d'un officier-général, t. 2, p. 83, 85, 86, 89, 90 ; -- sur une pétition relative aux tarifs sur les chemins de fer, t. 2, p. 127 ; -- sur la proposition ayant pour but de régler le sort des enfants confiés à l'assistance publique, t. 3, p. 508, 509, 511, 533, 550, 563, 566 ; -- sur le projet de Sénatus-consulte concernant la Régence de l'Empire, t. 4, p. 188.

Session de 1857. -- Membre de la commission chargée d'examiner la loi relative à la concession de l'exploitation des sources et de l'établissement thermal de Plombières.

Session de 1858. -- Président du 1er bureau, le 10 janvier. -- Président du 4e bureau, le 22 février.

Session de 1859. -- Membre du Conseil privé. -- Major-général de l'armée d'Italie. -- Absent pour le service de l'Empereur.