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Extrait de la table nominative 1988

VALLON (Pierre), sénateur du Rhône (UC).

NOMINATIONS

- Secrétaire de la commission des affaires culturelles.

- Membre titulaire de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (loi n° 83-609 du 8 juillet 1983).

- Membre titulaire du conseil de gestion du Fonds national pour le développement de la vie associative.

Membre titulaire du Conseil national du tourisme.

Membre titulaire de la Commission nationale de l'informatique et des libertés.

DÉPÔTS

Participation au rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires culturelles, à la suite d'une mission d'information effectuée en Indonésie du 20 au 30 septembre 1987, afin d'y étudier les relations culturelles, scientifiques et techniques entre la France et ce pays [248 (87-88)] (18 mars 1988 ; rattaché pour ordre au procès-verbal de la séance du 25 février 1988) - Indonésie.

QUESTIONS

Questions au Gouvernement:

(JO Débats du 18 novembre 1988) (p. 1180) - Ministère : Affaires étrangères - Problème des visas - Tourisme.

Questions orales avec débat :

3 (JO Débats du 9 avril 1986) (p. 496) - Ministère : Tourisme - Politique du tourisme - (Caduque : mai 1988) - Tourisme.