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Extrait de la table nominative 1995

VALLON (Pierre), sénateur (Rhône) UC.

N'a pas été réélu aux élections sénatoriales du 24 septembre 1995.

NOMINATIONS

Vice-président de la commission des affaires culturelles.

Membre titulaire de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques.

Membre titulaire du Conseil national du tourisme.

DÉPÔTS

Participation au rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires culturelles, à la suite d'une mission d'information effectuée du 18 au 28 septembre 1994 aux Etats-Unis, chargée d'étudier le développement aux Etats-Unis des nouveaux services de communication audiovisuelle ainsi que l'industrie "multimédia" [n° 0245 (94-95)] (5 avril 1995) - Etats-Unis d'Amérique.

QUESTIONS

Questions au Gouvernement :

n° 6 (JO Débats du 30 juin 1995) (p. 760) - Ministère : Culture - Conflit entre les producteurs et les artistes interprètes de la musique - Réponse le 30 juin 1995 (p. 761) - Musique.