VASSOR (M. JACQUES [Sénateur d'Indre-et-Loire].
Est nommé membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées [8 octobre 1959]. - Membre de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant dérogation transitoire à certaines dispositions sur le recrutement et l'avancement des officiers des armées [19 novembre 1959].
Interventions :
Intervient dans la discussion du projet de loi de finances pour 1960 [2 décembre 1959] . - Discussion des articles.- Art. 9: observations sur l'allocation des contingents de carburants agricoles détaxés (p. 1300). - Suite de la discussion [10 décembre 1959]. - AGRICULTURE (p. 1668).