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Extrait de la table nominative 1991

VIDAL (Marcel), sénateur de l'Hérault (S).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires culturelles.

- Membre titulaire du conseil d'orientation du Centre national d'art et de culture Georges Pompidou.

Membre suppléant du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres.

DÉPÔTS

Proposition de loi, déposée avec plusieurs de ses collègues, modifiant des dispositions du code électoral relatives à l'élection des Sénateurs [n° 65 (89-90)] (21 novembre 1989)- Reprise par ses auteurs le 11 avril 1991 - Elections.

Proposition de loi, déposée avec les membres du groupe socialiste et apparentés, relative à l'établissement de schémas départementaux d'exploitation des carrières [n° 167 (89-90)] (20 décembre 1989) - Reprise par ses auteurs le 18 avril 1991 - Mines et carrières.

INTERVENTIONS

- Projet de loi relatif aux sociétés anonymes de crédit immobilier [n° 215 (90-91)] - (16 avril 1991) - Discussion générale (p. 478) : sociétés anonymes de crédit immobilier, SACI- Expérience de la société languedocienne de crédit immobilier ; orientation vers les zones rurales dans le département de l'Hérault - Votera ce projet de loi.