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Extrait de la table nominative 1992

VIDAL (Marcel), sénateur de l'Hérault (S).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires culturelles.

De nouveau membre de cette commission (JO Lois et décrets du 8 octobre 1992).

- Membre de la délégation parlementaire pour les Communautés européennes (JO Lois et décrets du 16 octobre 1992).

Membre titulaire du conseil d'orientation du Centre national d'art et de culture Georges Pompidou.

Membre suppléant du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres.

QUESTIONS

Questions au Gouvernement: (JO Débats du 12 juin 1992) (p. 1576) - Ministère : Logement- Politique du logement - Logement.

Questions orales avec débat :

23 (JO Débats du 9 juillet 1992) (p. 2570) - Ministère: Logement - Politique du logement social - Logement social.

INTERVENTIONS

- Projet de loi modifiant le code forestier - Deuxième lecture [n° 300 (91-92)] - (30 avril 1992) - Discussion générale (p. 955) : prévention des incendies de forêts - Débroussaillement - Sapeurs forestiers - Pâturages - (p. 956) : forêts méditerranéennes - Aménagement de l'espace rural - Système d'intervention contre le feu.