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Extrait de la table nominative 1991

VOILQUIN (Albert), sénateur des Vosges (UREI).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires étrangères.

- Vice-président de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes ; est nommé de nouveau membre de cette commission (JO Lois et décrets du 10 octobre 1991) ; puis vice-président (JO Lois et décrets du 16 octobre 1991).

DÉPÔTS

Avis, présenté au nom de la commission des affaires étrangères, sur le projet de loi de finances pour 1992 [n° 91 (91-92)] considéré comme adopté par l'Assemblée nationale aux termes de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution - Défense - Section Air - [n° 95 (91-92) tome 7] (19 novembre 1991).

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 1992 [n° 91 (91-92)].

Deuxième partie:

Défense - (26 novembre 1991) - Rapporteur pour avis (section « Air ») - Son intervention présentée par M. Michel d'Aillières (p. 4321, 4322).