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Extrait de la table nominative 1992

VOILQUIN (Albert), sénateur des Vosges (UREI).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires étrangères.

De nouveau membre de cette commission (JO Lois et décrets du 8 octobre 1992).

- Vice-président de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes ; de nouveau membre de cette commission (JO Lois et décrets du 8 octobre 1992) ; puis vice-président (JO Lois et décrets du 9 octobre 1992).

DÉPÔTS

Avis, présenté au nom de la commission des affaires étrangères, sur le projet de loi de finances pour 1993 [n° 55 (92-93)] considéré comme adopté par l'Assemblée nationale aux termes de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution - Défense - Air [n° 59 (92-93)] tome 7 (24 novembre 1992).