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Extrait de la table nominative 1893

VOLLAND. Meurthe-et-Moselle. - Dépose deux pétitions des habitants des communes de Moivrons et de Leyr (Meurthe-et-Moselle) [11 janvier] (J.O., c.r., p. 6). - Dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants de la commune de Waville (Meurthe-et-Moselle) [12 janvier] (J.O., c.r., p. 13). - Dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants de la commune de Villecey-sur-Mad (Meurthe-et-Moselle) [13 janvier] (J.O., c.r., p. 20). - Dépose une pétition du Syndicat viticole de la commune d'Autreville (Meurthe-et-Moselle) [20 janvier] (J.O., c.r., p. 80). - Dépose une pétition de propriétaires-vignerons de la commune de Bouxières-aux-Chênes (Meurthe-et-Moselle) [3 février] (J.O., c.r., p. 131). - Dépose : 1° une pétition de plusieurs propriétaires-vignerons de la commune de Dieulouard (Meurthe-et-Moselle) ; 2° une pétition de 54 propriétaires-vignerons de la commune d'Ouville (Meurthe-et-Moselle) [9 février] (J.O., c.r., p. 150). - Dépose des pétitions d'un certain nombre d'habitants de 18 communes du département de Meurthe-et-Moselle [16 février] (J.O., c.r., p. 174). - Dépose deux pétitions d'un certain nombre d'habitants des communes de Frolois et Prény (Meurthe-et-Moselle) [17 février] (J.O., c.r., p. 187).- . Dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants de la commune d'Amance (Meurthe-et-Moselle) [21 février] (J.O., c.r., p. 200). - Dépose deux pétitions des habitants des communes de Lagney et Chaudeney (Meurthe-et-Moselle) [27 février] (J.O., c.r., p. 219). - Dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants de la commune de Gripport (Meurthe-et-Moselle) [28 février] (J.O., c.r., p. 231). - Est entendu dans la discussion du projet de loi tendant à modifier l'article 9 du Code civil, relativement aux déclarations effectuées en vue d'acquérir ou de décliner la nationalité française [10 mars] (A., t. I, p. 324 ; J.O.,.c.r., p. 270). - Dépose deux pétitions d'un certain nombre d'habitants. des communes de Mont de vignoble et Lucey (Meurthe-et-Moselle) [27 mars] (J.O., c.r., p. 451). - Prend part à la discussion de l'interpellation de MM. Lacombe, Monsservin et Griffe, sur les incidents auxquels a donné lieu l'adjudication de la fourniture des draps de troupe [8 juin] (A., t. II, p. 276 ; J.O., c.r., p. 781). - A la discussion du projet de loi sur le régime des boissons [16 juin] (A., t. II, p. 386 ; J.O., c.r., - p. 868). - Membre de Commissions (F. 15, 30, 56 ; J.O., p. 571, 1338, 2542).

VOLLAND. Meurthe-et-Moselle. - Est entendu dans la discussion en 1re délibération du projet de loi concernant les Sociétés coopératives de production, de crédit et de consommation et de contrat de participation aux bénéfices [7 décembre] (A., t. I, p. 96 ; J.O., c.r., p. 1366) [8 décembre] (A., t. I, p. 107 ; J.O., c.r., p. 1374).